Nos conditions générales de ventes et RGPD

1. Introduction

Les ventes sur Lampe-eclairage-led.com sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toute autre stipulation émanant de l'acheteur. Toute commande adressée par l'acheteur emporte son adhésion sans restrictions ni réserves aux présentes conditions générales de vente. Par ailleurs, les présentes conditions générales de vente ont pour objet d'informer tout éventuel acheteur sur les conditions dans lesquelles le vendeur procède à la vente et à la livraison des produits commandés. Le simple fait pour l'acheteur de cliquer sur une icône lui permettant d'avoir connaissance des présentes conditions générales de vente et de commander un produit en application des présentes conditions générales de vente, vaudra consentement irrévocable et définitif de la part du client sur toutes les dispositions figurant dans les conditions générales de vente.

2. commandes

Les commandes passées par l'intermédiaire du site Lampe-eclairage-led.com engagent l'acheteur dès la réception de la commande donnée par l'acheteur sur le site web. Les informations fournies par Lampe-eclairage-led.com permettent au client, avant la conclusion du contrat, de connaître les caractéristiques essentielles du produit qu'il désire commander. Les offres ne sont valables que dans la limite de leur disponibilité. Dès que le client a enregistré ou envoyé sa commande, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les prix, volumes et quantités proposées à la vente et commandées. Lampe-eclairage-led.com recommande au client de conserver ces informations sur un document papier ou informatique. 

3. Prix

Les prix de vente des articles qui sont indiqués en Euros sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande. Les prix de vente des articles peuvent être modifiés à tout moment. 

4. Paiement

Les articles sont payables par carte bancaire, par compte paypal, par virement bancaire et par chèque bancaire. 

5. Choix des articles et conseils

Le client, ayant pris connaissance des articles caractérisés et commercialisés par Lampe-eclairage-led.com  a, sous sa propre responsabilité et en fonction de ses besoins tels qu'il les a déterminés, porté son choix sur les articles faisant l'objet de sa commande. En outre, le Client, connaissant seul les autres matériels qu'il utilise, est seul juge de la compatibilité des articles commandés avec ceux utilisés par lui. 

6. Livraison et réception

L'expédition des colis est gratuite.
Chaque commande est traitée dès réception du règlement. Le client reçoit, dès validation du règlement un email l'avertissant de la prochaine livraison par "la Poste" de l'article commandé (comptez 48H à 72H). En outre, à tout instant le client peut retrouver le détail de sa commande depuis son compte client. Si les achats livrés ne sont pas conformes en nature ou en qualité aux spécifications indiquées dans le bon de livraison, le Client doit, sous peine de déchéance, formuler ses réclamations dans les 7 jours après livraison. Lampe-eclairage-led.com garanti la qualité de la marchandise commandée jusqu'au soir du jour de livraison. Le client est seul responsable, si celui-ci n'est pas présent le jour ou la tranche horaire précisée afin de réceptionner le colis. 

7. Rétractation

Le client dispose d'un droit de rétractation de 14 jours.
Ainsi, si un article ne correspond pas à vos attentes, vous avez la possibilité de nous le retourner à vos frais à l’adresse ci-dessous :

"Lampe-eclairage-led" : 21A Rue de terron, 08430 POIX TERRON (France)

Cependant, le bénéfice de la rétractation ne pourra s’appliquer si les articles livrés ont fait l’objet d’une utilisation.
Les articles doivent obligatoirement être retournés dans leur emballage d’origine, dans un parfait état de revente c’est-à-dire : non entamé, non abimé, endommagé ou sali et accompagnés de leurs accessoires éventuels. 
Lampe-eclairage-led.com ne pourra également reprendre tous colis pour lesquels aucun élément ne permet d’identifier son expéditeur c’est-à-dire son nom, son prénom, son adresse postale et son numéro de commande.
Le retour de l’ensemble des articles commandés donnera lieu à un échange dans la mesure des stocks disponibles ou bien un remboursement égal à la totalité de la somme versée.
Le remboursement auprès de votre banque sera effectué dans un délai de 30 jours à compter de la réception de l’article. Dans tous les cas, un e-mail vous sera envoyé afin de vous signaler le remboursement d’un article.
Aucun envoi contre remboursement ne sera accepté. 

8. Réserve de propriété

Lampe-eclairage-led.com conserve la propriété pleine et entière des articles vendus et ne réserve aucune exclusivité. 

9. Responsabilité 

Lampe-eclairage-led.com ne saurait voir sa responsabilité engagée à quelque titre que ce soit pour tout dommage direct ou indirect.


10. Attribution de juridiction

Les présentes conditions générales sont régies par le droit français. Pour toutes les contestations relatives au présent contrat entre le vendeur et l'acheteur, le tribunal de Commerce de CHARLEVILLE-MEZIERES (08) sera seul compétent. 

11. Respect de la vie privée

En application de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données le concernant et conservées par Lampe-eclairage-led.com. Ainsi, le client peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour exercer ce droit, contactez-nous ! 

12. TVA

« TVA non applicable - article 293 B du CGI ».

Lampe-eclairage-led.com est édité par Mr LAMBOTTE Brice
21A Rue de terron, 08430 POIX TERRON (France)
SIRET: 539 730 531 00024
APE: 4799B

contact@lampe-eclairage-led.com

Propriété intellectuelle et droits voisins :

Le site de LAMPE-ECLAIRAGE-LED et tous les éléments qui le constituent, notamment les différents contenus (photos, textes, présentation, marques et dessins et modèles…) et les logiciels rattachés, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et des droits voisins réservés aux seuls titulaires de ces droits. En conséquence, toute utilisation, reproduction, représentation ou diffusion partielle ou totale de ces éléments est strictement interdite à l’exception notamment des reproductions sans modifications ni altérations faites à des fins de copie personnelle et privée conformément à l’article L.122-5 . 2° du code de la propriété intellectuelle.

Liens vers d’autres sites :

Par les liens hypertextes, vous avez la possibilité de consulter d’autres sites. LAMPE-ECLAIRAGE-LED ne peut être tenu pour responsable des contenus des sites auxquels il est renvoyé et sur lesquels elle n’a aucun contrôle.

Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)

Protections des données personnelles :

Les informations recueillies sur nos formulaire sont enregistrées dans le but de réaliser des devis pour les services que LAMPE-ECLAIRAGE-LED. Elles sont conservées pendant 13 mois. Conformément à la loi “informatique et Libertés” du 6 janvier 1978, telle que modifiée selon la loi du 25 mai 2018, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant qui sont nécessaires au traitement de votre demande et à la gestion de nos relations commerciales. Pour exercer ces droits, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant votre nom, prénom, adresse postale et électronique afin de vous donner satisfaction dans les meilleurs délais.

LAMPE-ECLAIRAGE-LED
21A rue de terron
08430 POIX-TERRON

LAMPE-ECLAIRAGE-LED est seule destinataire de ces données. Nous sommes susceptibles de vous adresser des offres ou informations. Si vous ne souhaitez pas recevoir ces offres, il vous suffit de nous écrire à contact[at]lampe-eclairage-led.com ou de cliquer sur le lien désinscription présent sur les offres qui pourront vous être adressées ultérieurement. 

Analyse des pages visitées

Afin de vous proposer un contenu en rapport avec vos préoccupations et vos attentes, LAMPE-ECLAIRAGE-LED analyse les données issues de ses sites via Google Analytics.

LAMPE-ECLAIRAGE-LED utilise le remarketing avec Google Analytics pour faire promotion de ses produits d'éclairage à LED. Des fournisseurs tiers, y compris Google, diffusent les annonces de LAMPE-ECLAIRAGE-LED. sur des sites Web. ou des réseaux sociaux.
LAMPE-ECLAIRAGE-LED et des fournisseurs tiers, utilisent conjointement des cookies propriétaires (tels que le cookies Google Analytics) pour obtenir des informations, optimiser et diffuser des annonces en fonction des visites effectuées sur les sites appartenant à LAMPE-ECLAIRAGE-LED.

LAMPE-ECLAIRAGE-LED et des fournisseurs tiers, y compris Google et Facebook, utilisent conjointement des cookies propriétaires pour déterminés le rapport entre les visites enregistrées sur les sites de LAMPE-ECLAIRAGE-LED et les impressions des annonces, les autres utilisations de services publicitaires et les interactions avec ces impressions d’annonces et ces services publicitaires.

Gestion des cookies :

Qu’est ce qu’un cookie ?

Un cookie est un fichier texte déposé et conservé sur le disque dur de l’internaute, sous réserve de ses choix, par le serveur du site visité ou par un serveur tiers (outil de web analytique , régie publicitaire, partenaires, etc .)

Un cookie permet donc de reconnaître le terminal de l’Utilisateur lorsqu’il revient sur un site web. En effet ce n’est pas l’Utilisateur qui est reconnu mais le terminal depuis lequel il visite un site web.

A quoi servent les cookies émis sur nos Sites ?

Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.

Les cookies que nous émettons sur nos Sites sont utilisés pour reconnaître le terminal de l’Utilisateur lorsqu’il se connecte à l’un de nos Sites afin de :

Optimiser la présentation de nos Sites aux préférences d’affichage de votre terminal (résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que comporte votre terminal,
Permettre à l’ Utilisateur d’accéder à des espaces réservés et personnels sur nos Sites, tels que son compte personnel sur la base des informations qu’il a transmises au moment de la création de son compte.
L’ Utilisateur accède par ce bais à des contenus personnalisés ou qui lui sont réservés.
Mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre Site (accès à votre compte / et à votre abonnement), si l’un de nos site à un espace membre ou privé.
Etablir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation de nos Sites,
Mettre en place des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il est demandé à l’ Utilisateur de se connecter après un certain laps de temps.
Adapter les contenus publicitaires de nos Sites aux centres d’intérêt de l’ Utilisateur qui résultent des données de sa navigation.

Quels sont les cookies émis sur nos Sites par des tiers ?

Les cookies émis par des tiers sur nos Sites sont de différentes natures. Nous pouvons distinguer notamment :

– Les cookies émis par nos partenaires commerciaux tiers qui utilisent des technologies logicielles communément appelées « pixel transparent ». Ces pixels transparents sont des petits graphiques avec un identifiant unique qui ont la même vocation que les cookies, à savoir renseigner le Site sur la navigation de l’ Utilisateur à travers des information cryptées contenus dans son terminal. Contrairement aux cookies qui sont stockés sur le disque dur des ordinateurs de l’internaute, les « pixels transparents » sont incrustés de façon invisible sur les pages du Site web et permettent d’informer le Site web des contenus publicitaires les plus appréciés par les internautes. Nous ne lions en aucun cas les informations collectées par les « pixels transparents » à des données personnelles de nos internautes.
– Du fait d’applications tierces intégrées à nos Sites, certains cookies peuvent être émis par d’autres entités. Ces fonctionnalités permettent le partage de contenus par les utilisateurs de nos Sites , tels que les boutons « Partager » ou « J’aime » de Facebook, ou les boutons « twitter », « Google+ », etc . Le réseau social fournissant une de ces applications est susceptible de vous identifier grâce à ses boutons et à ses propres cookies, même si vous ne les avez pas utilisés lors de votre consultation de nos Sites, du seul fait que vous disposez d’un compte ouvert sur votre terminal auprès du réseau social concerné. Nous n’avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter ces informations et vous invitons à consulter les politique de confidentialité de ces derniers .
Gestion des cookies partenaires :

– Réseau social (Facebook) : https://www.facebook.com/help/cookies/
– Réseau social (Twitter) : https://support.twitter.com/articles/20170518-utilisation-des-cookies-et-des-technologies-similaires-par-twitter

Vos choix concernant les cookies

Vous disposez de différents moyens pour gérer les cookies . Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur nos Sites et sur Internet en général et vos conditions d’accès à certains services de nos Sites nécessitant l’utilisation de cookies.

Vous pouvez à tout moment exprimer et modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

1. Les choix offerts par votre logiciel de navigation

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.

Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal.

Pour plus d’informations, consultez la rubrique « Comment exercer vos choix selon le navigateur que vous utilisez » ci-dessous.

2. L’accord sur les cookies

L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.

Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

3. Le refus des cookies

Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de nos Sites Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à votre compte ou à votre abonnement qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous, ou nos prestataires, ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

4. Comment exercer vos choix selon le navigateur que vous utilisez

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. Voici la procédure à suivre pour que votre navigateur refuse les cookies :

Si vous utilisez le navigateur Internet Explorer TM

Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton « Outils », puis sur « Options Internet ».
Sous l’onglet Général, sous « Historique de navigation », cliquez sur « Paramètres ».
Cliquez sur le bouton « Afficher les fichiers ».
Cliquez sur l’en-tête de colonne « Nom » pour trier tous les fichiers dans l’ordre alphabétique, puis parcourez la liste jusqu’à ce que vous voyiez des fichiers commençant par le préfixe « Cookie ». (tous les cookies possèdent ce préfixe et contiennent habituellement le nom du site Web qui a créé le cookie).
Sélectionnez le ou les cookies concernés et supprimez-les.
Fermez la fenêtre qui contient la liste des fichiers, puis cliquez deux fois sur OK pour retourner dans Internet Explorer.
En savoir plus

Si vous utilisez le navigateur Firefox TM

Allez dans l’onglet « Outils » du navigateur puis sélectionnez le menu « Options ».
Dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez « Vie privée » et cliquez sur « Affichez les cookies ».
Repérez les fichiers concernés, sélectionnez-les et supprimez-les.
En savoir plus

Si vous utilisez le navigateur Safari TM

Dans votre navigateur, choisissez le menu « Édition > Préférences ».
Cliquez sur « Sécurité ».
Cliquez sur « Afficher les cookies ».
Sélectionnez les cookies concernés et cliquez sur « Effacer » ou sur « Tout effacer ».
Après avoir supprimé les cookies, cliquez sur « Terminé ».
En savoir plus

si vous utilisez le navigateur Google Chrome TM

Cliquez sur l’icône du menu « Outils ».
Sélectionnez « Options ».
Cliquez sur l’onglet « Options avancées » et accédez à la section « Confidentialité ».
Cliquez sur le bouton « Afficher les cookies ».
Repérez les fichiers concernés, sélectionnez-les et supprimez-les.
Cliquez sur « Fermer » pour revenir à votre navigateur.
En savoir plus

– Les cookies « Flash »© de « Adobe Flash Player »™ « Adobe Flash Player »™ est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique « Flash ». Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l’utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux cookies. Toutefois, « Adobe Flash Player »™ gère ces informations et vos choix via une interface différente de celle fournie par votre logiciel de navigation. Dans la mesure où votre Terminal serait susceptible de visualiser depuis le Site et les Applications des contenus développés avec le langage Flash, nous vous invitons à accéder à vos outils de gestion des cookies Flash, directement depuis le site http://www.adobe.com/fr/.
Pour connaître les options offertes par tout autre logiciel de navigation et les modalités de suppression de fichiers cookies stockés dans votre terminal, selon le(s) navigateur(s) installés dans votre terminal, nous vous invitons à consulter le menu d’aide de votre navigateur ainsi que la rubrique « Vos traces » du site de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique & des Libertés

A quoi servent les cookies accompagnant les contenus publicitaires diffusés par des tiers

Lorsque vous accédez à un site ou une application contenant des espaces publicitaires ou promotionnelle diffusant une de nos opérations publicitaires ou promotionnelle, cette annonce est susceptible de contenir un cookie.
Ce cookie est susceptible, sous réserve de vos choix, d’être enregistré dans votre Terminal et de nous permettre de reconnaître le navigateur de votre Terminal pendant la durée de validité du cookie concerné.
Les Cookies intégrés à nos annonces publicitaires ou promotionnelles diffusées par des tiers sont utilisés aux fins décrites ci-dessous, sous réserve de vos choix, qui résultent des paramètres de votre logiciel de navigation utilisé lors de votre visite de nos Sites que vous pouvez exprimer à tout moment.
Les Cookies que nous sommes susceptibles d’émettre nous permettent, si votre Terminal a permis leur enregistrement, selon vos choix :
– de comptabiliser le nombre d’affichages et d’activations de nos contenus publicitaires diffusés sur des sites ou des applications de tiers, d’identifier ces contenus et ces sites/applications, de déterminer le nombre d’utilisateurs ayant cliqué sur chaque contenu,
– de calculer les sommes dues aux acteurs de la chaîne de diffusion publicitaire (agence de communication, régie publicitaire, site/support de diffusion) et d’établir des statistiques,
– d’adapter la présentation du Site auquel mène un de nos contenus publicitaires ou promotionnelle,
– selon les préférences d’affichage de votre Terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc) lors de vos visites sur nos Sites et selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre Terminal comporte,
– selon les données de localisation (longitude et latitude) qui nous sont transmises (ou à nos prestataires) par votre Terminal avec votre accord préalable,
– de suivre la navigation ultérieure effectuée par votre Terminal sur des sites ou des applications ou sur d’autres contenus publicitaires.
Quel est l’intérêt de voir s’afficher des publicités adaptées à votre navigation ?

Notre objectif est de vous présenter des offres les plus pertinentes possibles. A cette fin, la technologie des cookies permet de déterminer en temps réel quelle offre afficher à un Terminal, en fonction de sa navigation récente au sein de nos Sites. Vous préférez sans doute voir s’afficher des offres de produits et de services qui correspondent à ce qui vous intéresse plutôt que des offres qui n’ont aucun intérêt pour vous.

Si vous partagez l’utilisation de votre terminal avec d’autres personnes

Si votre Terminal est utilisé par plusieurs personnes et lorsqu’un même Terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, nous ne pouvons pas nous assurer de manière certaine que les services et publicités destinés à votre Terminal correspondent bien à votre propre utilisation de ce Terminal et non à celle d’un autre utilisateur de ce Terminal. Le cas échéant, le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre Terminal et la configuration des paramètres de votre navigateur à l’égard des cookies, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.

Données personnelles et informations de navigation

Nous sommes susceptibles d’adapter nos offres qui vous sont destinées à des informations relatives à la navigation de votre Terminal sur nos Sites ou au sein de sites ou de services édités par des tiers et sur lesquels nous émettons des cookies.
Dans la mesure où vous nous avez fourni des données personnelles vous concernant, notamment vos coordonnées électroniques, lors de votre inscription ou de votre accès à l’un de nos services, nous sommes susceptibles, sous réserve de vos choix, d’associer des informations de navigation relatives à votre Terminal, traitées par les cookies que nous émettons, avec vos données personnelles afin de vous adresser, par exemple, des prospections électroniques ou d’afficher sur votre Terminal, des offres personnalisées qui vous sont plus spécifiquement destinées et susceptibles de plus vous intéresser.

Vous pourrez à tout moment nous demander de ne plus recevoir de publicités ou de prospections adaptées aux informations de navigation de votre Terminal, en nous contactant directement et gratuitement, ou au moyen du lien de désinscription inclus dans toute prospection que nous serions susceptible de vous adresser par courrier électronique. Le cas échéant les publicités que vous pourriez continuer à recevoir, sauf opposition de votre part exercée auprès de nous, ne seront plus adaptées à la navigation de votre Terminal.

Par ailleurs, dans l’hypothèse où nous envisagerions d’obtenir auprès d’un tiers (prestataire de publicité ciblée, régie publicitaire, etc.), des informations de navigation de votre Terminal que nous pourrions associer aux données personnelles que vous nous avez fournies, nous solliciterions préalablement votre accord explicite avant de procéder à une telle association et de vous adresser des publicités ou des prospections qui en résulteraient.

Contacts : 

LAMPE-ECLAIRAGE-LED est ouvert du Lundi au Samedi de 8h à 19h. Vous pouvez nous contacter : 

  • Par Téléphone : 06 20 26 28 42
  • Par mail : contact[at]lampe-eclairage-led.com 
  • Par courrier au siège social : LAMPE-ECLAIRAGE-LED – 21A rue de terron 08430 POIX-TERRON

Gérant : LAMBOTTE Brice
Hébergeur : Agence Tristanah – serveurs : mycyberhosting (1410 Waterloo, Belgique)

Lampe-eclairage-led.com est édité par Mr LAMBOTTE Brice

21A Rue de terron, 08430 POIX TERRON (France)
SIRET: 539 730 531 00024
APE: 4799B